Déposée le 13 novembre 1998 par monsieur Gilles Fouchard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CD-WEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-52 du 24 décembre 1998.
Le déposant est monsieur Gilles Fouchard domicilié(e) 7 rue Grandville, 94160 Saint Mandé - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles FOUCHARD - France.
La marque CD-WEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759547.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Gilles Fouchard - 7 rue Grandville, 94160 Saint Mandé - France
Monsieur Gilles FOUCHARD - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-38
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15
Inscription le 15 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°446760 - Publication au BOPI 2007-01-15
Inscription le 12 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342536 - Publication au BOPI 2002-03-12
Inscription le 25 septembre 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°308106 - Publication au BOPI 2000-09-25
Inscription le 22 août 2002 - Rejet partiel n°351989 - Publication au BOPI 2002-08-22
Inscription le 22 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°399952 - Publication au BOPI 2004-09-22
Inscription le 13 décembre 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°291817 - Publication au BOPI 1999-12-13
Inscription le 18 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°411074 - Publication au BOPI 2005-04-18
Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52
- Agence de presse et d'informations - Services de réservation de place de voyage ou d'hôtel utilisant le cédérom et le réseau Internet
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CD-WEB"
